Une écoled'enseignement primaire et maternel à Mouscron en Belgique
Une école libre de Mouscron dans la provincxe du Hainaut en région wallonne en Belgique.

 

Le règlement d'ordre intérieur.

 

 

 

Certains points sont repris, en conformité avec le décret du 24 juillet 97. Le projet d’établissement et le règlement d’ordre intérieur sont revus tous les 3 ans (art. 68). Ceux-ci sont débattus, amendés, complétés, évalués, adaptés et proposés à l’approbation du PO par le conseil de participation (art. 69 et 70 ).

 

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Le présent règlement ne dispense pas les élèves et leurs parents de se conformer aux textes légaux, règlements et autres instructions administratives qui les concernent ainsi qu’à toute note ou recommandation émanant de l’établissement.

 

 

 

¤ Absences

 

voir Obligation scolaire

 

¤Année complémentaire

 

L’année complémentaire n’a de sens que si l’enfant a de graves difficultés scolaires. Une structure qui permet de différencier sera mise en place pour chaque enfant en particulier... En fin d’étape, une épreuve certificative peut déterminer le passage ou le redoublement.

 

¤Argent

 

Afin d’éviter tout problème de perte ou de vol, veillez à ce que les enfants n’emmènent pas d’argent à l’école. Les achats de carte repas se font impérativement avant 8H20 au studio bleu.

 

¤Assurance scolaire

 

Elle est gratuite et couvre les frais médicaux après intervention de la mutuelle, pour autant que l’accident soit survenu à l’école ou sur le chemin de l’école.

 

L’élève n’est donc pas assuré s’il emprunte un chemin autre ou s’il traîne en rue.

Toute déclaration doit être faite dans les 24 heures.

 

SOCIÉTÉ MUTUELLE DES ADMINISTRATIONS

PUBLIQUES : Association d’assurances mutuelles

agréées sous les n° 0165,0660,0661,0662

rue des Croisiers 24 4000 Liège

SMAP - N° de police : 4010391

 

Avis important aux parents d’un élève victime d’un accident scolaire ou d’un accident sur le chemin de l’école.

 

Votre enfant a été victime d’un accident scolaire pour lequel la SMAP est l’assureur:

  • Le contrat d’assurance prévoit le remboursement du coût des soins, par référence au tarif I.N.A.M.I., pour la part excédant les prestations de la mutualité. Sauf exception, seules les prestations reprises au tarif de l’assurance maladie invalidité peuvent faire l’objet d’un remboursement.

  • Il est bien évident que ceci comprend le séjour en clinique, les soins, les appareillages éventuels, etc... dans une chambre commune ( à 4 lits )

  • En application des dispositions légales, les médecins et cliniques doivent réclamer le paiement de leurs prestations courantes directement au patient ou à ses parents et délivrer les attestations de soins donnés, destinés à la mutualité.

  • Sur présentation des notes justificatives et des décomptes de la mutualité, la SMAP rembourse, selon le mode de paiement souhaité (n° de compte ), le montant de son intervention.

  • La victime et ses parents ont la liberté du choix du médecin ( ou clinique ) quel que soit le médecin qui est intervenu pour les premiers soins.

  • L’intervention de l’assurance pour les soins dentaires est limitée.

  • L’assurance scolaire n’intervient pas en cas de dégâts occasionnés par l’élève :

  • à l’école : bris de carreaux,...

  • aux objets et vêtement appartenant aux élèves ou aux professeurs... (lunettes)

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¤Bulletin

 

voir Evaluations

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¤Carte de repas

 

Pour accéder au repas complet ou au pique-nique , il faut être en possession d ‘une carte de repas.

 

La première fois, les cartes sont vendues par les enseignants ( la première semaine ), par la suite ces cartes sont en vente tous les matins de 8HOO à 8H15 au studio bleu dans le hall.

 

Les cartes sont gardées par l’école. Elles sont distribuées aux enfants juste avant l’entrée au restaurant, pointées et ramassées. Ceci pour éviter pertes et vols. Lorsque la carte est “remplie”, la carte est donnée à l’enfant par le titulaire.

 

Après 5 jours de “non achat “d’une nouvelle carte, l’enfant ne sera plus accepté au repas complet.

 

¤Carte de sortie

 

Par mesure de sécurité pour les enfants, il est demandé pour toute sortie exceptionnelle que ceux-ci se munissent d’une carte de sortie. Cette carte sera donnée sur base d’un mot des parents, pour l’année, s’il s’agit d’une autorisation répétitive ou, sera donnée au bureau du directeur, de manière ponctuelle.

 

En aucun cas, un élève ne pourra sortir de l’établissement s’il n’est muni de sa carte. ( Une sortie exceptionnelle est une sortie qui se déroule à un autre moment qu’à 12h00 et 15h45.)

 

¤Centre de santé

 

Plusieurs fois au cours de sa scolarité, l’élève se rendra au centre de PROMOTION SANTE ECOLE, 6 rue St Joseph à Mouscron”.

 

Une animation sera régulièrement présentée aux élèves ...des leçons d’éducation à la santé : le sommeil, l’alimentation, les accidents domestiques,...

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¤Centre PMS


Une étroite collaboration existe entre l’école et le centre Psycho-Médico-social ( P.M.S. ) 8, rue St Joseph à Mouscron. Tél :056 39 16 04

 

Un infirmier, une assistante sociale, une psychologue sont présents et peuvent être contactés directement pour d’éventuels problèmes scolaires, de santé, de comportement,...

 

¤Changement d’adresse.

 

Tout changement d’adresse doit directement être annoncé au directeur via un document officiel émanant de l’hôtel de ville ou de la mairie.

 

¤Chiens

 

Afin d’éviter certains désagréments, nos amis canins restent à l’extérieur de l’école.

 

¤Circulaires

 

Les circulaires annonçant les réunions de parents, les dispositions de fin de trimestre,... destinées aux parents seront remises aux enfants dans le dossier info-école.

 

Nous vous demandons de les signer: c’est une garantie qu’elles ont été lues.

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¤Classes de dépaysement et activités extérieures

 

( circulaire du 14 sept 98 )

 

Comme indiqué dans le projet d’établissement de notre école, les activités extérieures et les classes de dépaysement sont organisées tous les ans. S’inscrire dans notre école, c’est accepter de participer à ces activités, c’est accepter la dimension pédagogique de celles-ci, c’est adhérer aux valeurs que véhiculent ces activités.

 

En participation aux frais, il faut compter environ 120€ par séjour.

 

¤Collations

 

Par souci d’une bonne hygiène alimentaire, nous vous demandons de ne pas charger vos enfants de friandises pour les récréations ou lors des anniversaires.

 

Pas de chips, de sucette ou de chewing-gum à l’école.


¤Communication

 

( article 67 du décret du 24 juillet 97 )

 

voir contacts

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¤Comptes

 

Par le seul fait de la fréquentation de l’établissement par l’élève, les parents s’engagent à s’acquitter des frais scolaires assumés par l’établissement au profit des élèves et dont le montant peut être réclamé par l’établissement dans le respect des dispositions décrétales en la matière.

 

¤Congés

 

voir congés

 

¤Contacts parents-école

 

Trois fois par an, les parents sont invités à l’école pour un entretien personnel avec l’enseignant:

 

  • En début d’année, les réunions avec les parents permettent aux enseignants de présenter l’année, la classe, leurs objectifs et leurs attentes.

  • Au deuxième trimestre, les réunions précisent l’évolution de l’enfant.

  • En fin d’année, elles ont pour but d’expliquer la progression de l’enfant tout au long de l’année ou du cycle et précise la décision prise.

Ces réunions sont annoncées par une circulaire. En attendant, les parents sont toujours les bienvenus à l’école hors des heures de cours et peuvent solliciter un rendez-vous avec l’enseignant. Le directeur est disponible tous les jours sur rendez-vous.

 

LE MOMENT DE LA FORMATION DES RANGS N’EST CERTAINEMENT PAS LE MEILLEUR MOMENT POUR S’ADRESSER AUX ENSEIGNANTS. MERCI DE VOTRE COMPRÉHENSION.

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¤Dates à retenir

 

voir dates à retenir

 

¤Devoirs

 

voir Travail à domicile

 

¤Discipline

 

voir Savoir vivre

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¤Etude

 

L’école organise une étude surveillée jusque 17h00.

 

Si vous venez chercher vos enfants à l’étude, sachez qu’ils ne sortent qu’à 16H30, 16H45 ou 17H00... Ceci afin de ne pas trop perturber le travail des enfants.

 

Règlement de l’étude

 

  • Les élèves doivent travailler individuellement dans le calme.

  • Le surveillant est là uniquement pour y veiller et non pour s’assurer que les devoirs soient faits et les leçons connues. La vérification incombe aux parents.

  •  Les inscriptions à l’étude se font obligatoirement pour un trimestre.

  •  Les absences doivent être exceptionnelles et demandées d’avance par écrit auprès du directeur.

  •  Après l’étude, aucun rang n’est organisé. La garderie surveillée se fait dans les locaux prévus en début d’année.

  • L’école décline toute responsabilité pour les élèves qui, malgré cela, attendent leurs parents à la rue du Val.

  •  Première étude, le premier lundi de septembre.

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¤Evaluations

 

Notre école pratique:

 

  • Une évaluation formative régulière, qui tend à rendre explicite les progrès et les difficultés éventuelles de l’enfant.

Elle s’appuie sur:

  • La situation d’apprentissage vécue individuellement et vécue en groupe.

  • Un entretien oral avec l’ enfant.

Elle apporte des solutions de remédiation.

  • Une évaluation certificative, qui donne des résultats objectifs.

Elle s’appuie sur:

  • Des épreuves écrites externes ou internes de fin d’étape.

  • Des travaux personnels.

  • Les dossiers des élèves.

 

Le bulletin ou le carnet d’évaluations sera donc le reflet de ces évaluations formatives et certificatives. Vous y trouverez le reflet des progrès des attitudes de votre enfant dans son cheminement vers la maîtrise des trois domaines: le savoir, le savoir-faire et le savoir-être.

 

Il sera remis à l’enfant mensuellement ...

 

Nous vous demandons d’y prêter la plus grande attention.

 

Les progrès de l’élève dépendent en grande partie d’une bonne collaboration parents-enseignants.

 

MERCI DE SIGNER LE BULLETIN POUR LE LUNDI MATIN.

 

Evaluations de fin de cycle.

 

Actuellement notre école participe à deux évaluations externes en fin de cycle:

  • à la fin du cycle 5 ans-8 ans ( en fin de deuxième année)

  • à la fin des études primaires en vue de l’attribution du certificat d’études de base (C.E.B.)

Pour l’attribution du C.E.B., une commission constituée du directeur et des enseignants exerce une fonction délibérative et se prononce sur le passage à l’enseignement secondaire. La commission se prononce à partir du dossier de l’élève: son travail en cinquième, son travail tout au long de l’année scolaire en sixième et de ses résultats à l’examen interdiocésain.

 

Cette commission statue, après le 20 juin et avant la fin de l’année scolaire, sur l’attribution du certificat d’études de base, au vu du dossier comprenant un rapport du titulaire de classe concerné.  La décision est prise à la majorité des voix.

 

En cas de parité, le président décide. ( A.R. du 15 juin 1994)

 

¤Exclusion

 

voir Sanctions

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¤Garderie

 

Après la classe ou l’étude, la garderie surveillée se fait toujours côté rue des Moulins.

 

Pour la facilité des parents, une surveillance de 10 minutes est assurée, à 11h55 et à 15h40, en attendant la sortie des élèves du secondaire, dans la rue du Val. Au-delà de ce temps, les élèves doivent toujours rejoindre la garderie rue des Moulins.

 

¤Gratuité

 

( art. 100 du décret )

 

Notre enseignement est entièrement gratuit. Seules les activités sportives et/ou culturelles, les classes de dépaysement, sportives, de mer, feront l’objet d’un paiement.

 

¤Gymnastique

 

2h par semaine.

L’élève aura un sac convenable contenant des chaussures de gym (sans lacets pour les plus jeunes), une tunique ou un short et un T-shirt. Pour les filles qui ont des cheveux longs, prévoir un élastique pour les nouer durant le cours de gym.

 

LE TOUT RESTE À L’ÉCOLE ET DOIT ÊTRE MARQUÉ !

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¤Horaires

 

( art. 7 du décret du 24 juillet 97 )

 

Horaire des cours: de 8h20 à 11h55 et de 13h15 à 15h40. Départ des rangs à 15h50.

 

Le vendredi après-midi, les cours se terminent à 14h50. Départ des rangs à 15h00.

 

Les élèves qui retournent à la maison le midi, ne reviennent pas l’école avant 13h00.

 

De même , par mesure de sécurité, la grille de la rue des Moulins sera fermée de 9h30 à 11h30 et de 14h00 à 15h30 ( entrée par la rue du Val). L’école est fermée de 12h10 à 13h00.


La grille de la rue du Sapin vert est fermée aux heures des entrées des enfants ( Entrées rue des Moulins et rue du Val), elle est ouverte pour les sorties de la section primaire.

 

Voir Carte de sortie

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¤Inscriptions

 

  • Toute demande d’inscription d’un élève émane des parents ou de la personne légalement responsable.

  • Elle peut également émaner d’une personne qui assure la garde de fait du mineur pour autant que celle-ci puisse se prévaloir d’un mandat exprès d’une des personnes visées à l’alinéa 1 ou d’un document administratif officiel établissant à suffisance son droit de garde.

  • La demande d’inscription est introduite auprès de la direction de l’école au plus tard le premier jour ouvrable du mois de septembre.

  • Si, pour des raisons exceptionnelles, la direction peut prendre une inscription jusqu’au 30 septembre, au-delà de cette date, seul le Ministre pourrait accorder une dérogation.

  • 5. Par inscription de l’élève dans l’établissement , les parents et l’élève acceptent les projets éducatifs du Pouvoir organisateur, le projet d’établissement , le règlement des études et le règlement d’ordre intérieur.

  • L’inscription de l’élève est acceptée par le chef d’établissement.

  • Si le P.O. estime que le manque de place, les conditions d’hébergements ne sont pas suffisamment décentes, les inscriptions peuvent être clôturées avant le premier jour ouvrable du mois de septembre.

  • Nul n’est admis comme élève régulier s’il ne satisfait aux conditions fixées par les dispositions légales décrétales, réglementaires fixées en la matière.

  • L’élève n’acquiert la qualité d’élève régulièrement inscrit dans l’établissement que lorsque son dossier administratif est complet. Pour les élèves du primaire venant d’une autre école, l’inscription est effective uniquement si le carnet d’évaluations ou le bulletin a été remis.

  • L’ÉLÈVE INSCRIT RÉGULIÈREMENT , LE DEMEURE JUSQU’À LA FIN DE SA SCOLARITÉ , SAUF :

    • Lorsque l’exclusion de l’élève est prononcée, dans le respect des procédures légales, au plus tard le 5 septembre.

    • Lorsque les parents ont fait part, dans un courrier au chef d’établissement, de leur décision de retirer l’enfant de l’établissement.

    • Lorsque l’élève n’est pas présent à la rentrée scolaire, sans justification aucune.

 

Au cas où les parents auraient un comportement marquant le refus d’adhérer aux différents projets et règlement repris dans ce document, le Pouvoir Organisateur se réserve le droit de refuser la réinscription de l’élève, l’année scolaire suivante et cela dans le respect de la procédure légale.

 

( Articles 76 et 91 du décret “Missions”, du 24/07/97 )

 

¤Intégration des élèves issus de l’enseignement spécial

 

( art. 67)

 

Notre école reste ouverte à toute possibilité d’intégrer des élèves issus de l’enseignement spécial. Cela dans le respect de la procédure légale.

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¤Journal de classe

 

Le journal de classe de l’élève est “un trait d’union” précieux car il vous permet de suivre l’enfant chaque jour. C’est pourquoi, il doit être signé régulièrement suivant les indications du titulaire de classe. Au moins 1X par semaine dans toutes les classes.

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¤Leçons :

 

voir Travail à domicile

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¤Matériel de l’élève

  • Un cartable rigide convenable, pouvant contenir des fardes.

  • Une trousse garnie ( pas de gadget )

  • A partir de la troisième année : un dictionnaire avec noms propres (Larousse, par ex.)

  • A partir de la quatrième année : un compas et un rapporteur.

Les cahiers et le journal de classe sont fournis par l’école. Une participation de 2€ est demandée pour les fardes de structuration ou autres fournitures un peu particulières.

 

Nous vous demandons votre entière collaboration pour apprendre aux enfants à prendre soin de ce qu’ils reçoivent et d’éviter toute forme de gaspillage... Merci !

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¤Néerlandais

 

 ( circulaire 83 du 24 janvier 2002 )

 

En ce qui concerne le néerlandais, l’école organise des cours sous forme ludique en maternelle. Dans le premier degré, les enfants ont 5 heures de néerlandais. En 3ème année et 4ème année, les enfants ont 3 heures de cours par semaine, ils ont 5 heures en 5ème et 6ème année.

 

En ce qui concerne les cours de langue, nous sommes tenus de nous référer aux documents suivants:

 

  • La circulaire N°83 qui concerne l’apprentissage d’une seconde langue dans l’enseignement fondamental ordinaire:

“Les langues sont d’abord et avant tout un outil de communication et de respect entre les peuples. Leur apprentissage doit reposer sur des principes de tolérance et de convivialité interculturelle.

Pour être pleinement efficace et conduire chaque élève vers la réussite, l’apprentissage d’une langue moderne doit être abordé comme un vecteur de la communication et non comme une matière à étudier.

Dans cette perspective, on ne peut que se réjouir de l’optique adoptée dans les Socles de compétences qui énoncent clairement que les éléments grammaticaux et lexicaux ne constituent pas une compétence en soi et qu’ils ne doivent pas faire l’objet d’une évaluation spécifique.

Par contre, il y est spécifié que l’objectif particulier du cours de langues modernes est la COMMUNICATION. Celle-ci s’articule essentiellement dans l’enseignement fondamental autour de trois compétences: écouter, parler et lire.

En outre, la priorité doit être accordée à la composante orale: parler, c’est-à-dire produire du sens en tant qu’émetteur d’un message oral et écouter, c’est-à-dire construire du sens en tant que récepteur d’un message oral...”

  • Le programme intégré adapté aux socles de compétences dont voici les contextes et les principaux champs thématiques à aborder:

a. La vie familiale

b. La vie scolaire

c. La vie sociale

d. Les loisirs

e. Les services

Dans ces contextes, nous pouvons aborder les champs thématiques suivants:

a. L’identification

b. La famille

c. Le logement

d. La rue

e. L’école et la classe

f. Les vêtements

g. La nourriture et les boissons

h. Les parties du corps, la santé,...

i. Les loisirs

j. Le temps, les saisons, la nature

k. Le temps qui passe et le calendrier

l. La quantification simple: prix, poids,...

m. Les services: transport, banque,....

 

Voici ce à quoi nous devons nous conformer et nous mettons tout en œuvre pour y répondre.

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¤Obligation scolaire

 

L’inscription concrétise un contrat entre l’élève, ses parents et l’école.

 

En voici les termes.

 

La présence à l’école.

 

  • OBLIGATION POUR L’ÉLÈVE

     

    • L’élève est tenu de participer et d’arriver à l’heure à tous les cours, y compris de natation, et activités pédagogiques. Toute dispense éventuelle ne peut être accordée que par le chef d’établissement ou son délégué après demande dûment justifiée.

    • Sous la conduite et le contrôle des enseignants, les élèves tiennent un journal de classe mentionnant de façon succincte mais complète toutes les tâches qui leur sont imposées à domicile ainsi que le matériel nécessaire aux prochains cours.

  • OBLIGATION POUR LES PARENTS

  • Les parents veillent à ce que leur enfant fréquente régulièrement et assidûment l’établissement.

  • De par leur autorité sur leur enfant, ils exerceront un contrôle de l’attitude et du travail de celui-ci en vérifiant et signant le journal de classe au moins une fois par semaine et en répondant aux convocations de l’établissement.

 

Les absences.

 

TOUTE ABSENCE DOIT ÊTRE JUSTIFIÉE, AUCUNE ABSENCE D’UN ÉLÈVE N’EST ACCEPTÉE SI ELLE N’EST PAS DÛMENT MOTIVÉE ET APPUYÉE PAR DES PIÈCES JUSTIFICATIVES...

 

  • SONT CONSIDÉRÉES COMME JUSTIFIÉES LES ABSENCES MOTIVÉES PAR:

  • L’indisposition ou la maladie de l’élève couverte par un certificat médical ou une attestation délivrée par un centre hospitalier.

  • Le décès d’un parent ou d’un allié de l’élève jusqu’au 4° degré.

  • Un cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles appréciées par le chef d’établissement.

 

  • LES DOCUMENTS SONT À REMETTRE À L’ENSEIGNANT :

  • au plus tard le lendemain du dernier jour d’absence lorsque celle-ci ne dépasse pas 3 jours, le 4ème jour d’absence dans les autres cas.

  • Toute absence injustifiée est sanctionnée. L’élève soumis à l’obligation scolaire ,qui n’a pas régulièrement suivi les cours, sans motif valable, doit être signalé à l’Inspection officielle qui peut en référer au procureur du Roi.

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¤Paiements :

 

voir prix

 

¤Passage primaire-secondaire :

 

 ( art 14 du décret du 24 juillet 97)

 

voir Transition

 

¤Piscine :

 

La natation est obligatoire une fois par quinzaine.

Savoir nager est une compétence qui peut sauver la vie...

De plus, en quatrième année, nos élèves doivent savoir nager.

 

Seul un certificat médical peut donc exempter l’élève pour plusieurs semaines.

 

ATTENTION ,le “short-maillot” n’est pas accepté !!!!

 

¤Politesse :

 

voir Savoir vivre

 

¤Présence à l’école :

 

voir Obligation scolaire

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¤Présence des parents

 

Pour le bon déroulement des classes, nous demandons aux parents , après les premiers jours d’adaptation du début de l’année scolaire, de déposer les enfants soit dans la cour de la rue du Val, soit à la grille rue des Moulins.

 

Les parents veilleront donc :

  • à ne pas rester dans les halls...

  • à ne pas rester sous le préau des maternelles...

Les parents sont cependant toujours les bienvenus : voir contacts parents-école

 

Il est interdit DE FUMER DANS L’ÉCOLE.

 

¤Prix :

 

voir prix

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¤Rangs

 

Dans l’intérêt de votre enfant et dans le but de le prémunir contre les dangers d’une circulation intense, l’école organise des rangs obligatoires sous la conduite de surveillants, à 16 heures.

 

Les rangs sont organisés si suffisamment d’enfants y participent.

 

LES RANGS SORTENT EXCLUSIVEMENT PAR LA COUR DU SAPIN VERT. LES ENFANTS DE PRIMAIRE NE SONT PAS AUTORISÉS À EMMENER LES PETITS DE MATERNELLE DANS LES RANGS.

 

Ils mènent les élèves:

 

  • A. Direction : le Parc, via la rue des Moulins:

    Sortie de l’école, montée de la rue du sapin vert, traversée de la rue du Sapin Vert, de la rue du Dragon, première dislocation sur le trottoir du Parc face à la croix, deuxième dislocation au “Café des Fleurs”.

  • B. Direction : le Parc, via la rue du Val:

    Sortie de l’école, descente de la rue du sapin vert, traversée de la rue du Sapin Vert, du Dragon, dislocation au n°49 de cette rue.

  • C. Direction : le Christ:

    Sortie de l’école, traversée de la rue du Val, rue du Sapin vert, traversée de la rue des Villas, et dislocation .

  • D. Direction : rue de Tourcoing:

    Sortie de l’école, descente de la rue du sapin vert, traversée de la rue du Val, traversée de la rue Philippe le Bon, de la rue des Fabricants, de la rue de Tourcoing et dislocation au n° 52 de cette rue.

Les élèves qui doivent quitter le rang pour rejoindre leur domicile avant le point de dislocation pourront traverser au signal de l’enseignant.

 

Après l’étude, l’école n’organise pas de rangs.

 

¤Restaurant

 

Afin de rendre service aux parents, notre école organise le restaurant et le pique-nique. Il s’agit donc, pour les élèves qui restent à l’école le midi, d’avoir une attitude correcte à table et polie envers le personnel de service. Pour accéder au restaurant, il faut impérativement la carte de repas ( Voir “carte de repas”)

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¤Sanctions.

 

Tous les enseignants ainsi que la direction sont habilités à sanctionner, de la manière la plus judicieuse qui soit, tout élève qui ne respecte pas les règles établies dans le présent règlement.

 

Il en va de même en ce qui concerne la tricherie lors des contrôles et examens, le vandalisme, le racket, le vol ou tout autre délit punissable ( grossièreté à l’égard d’un professeur, refus caractérisé d’obéissance, dégradation volontaire du matériel, trouble persistant de la classe, violence gratuite...)

 

Les sanctions sont de plusieurs natures: elles vont de la simple réprimande verbale à l’exclusion définitive en passant par la punition écrite et la retenue de l’élève durant la récréation ou pendant une activité ludique . Les sanctions de ”retenues” ou “d’exclusion provisoire” restent du ressort de la direction , après concertation avec l’enseignant.

 

Les exclusions.

 

L’exclusion provisoire de l’établissement ou d’un cours ne peut excéder, dans le courant d’une même année scolaire douze demi- journées. A la demande du chef d’établissement, le Ministre peut y déroger dans des circonstances exceptionnelles.

 

Un élève régulièrement inscrit peut être exclu définitivement si les faits dont il s’est rendu coupable portent atteinte à l’intégrité physique, psychologique ou morale d’un membre du personnel ou d’un élève, compromettant ainsi la bonne marche de l’établissement ou lui faisant subir un préjudice matériel ou moral grave.

 

Les sanctions d’exclusion définitive et de refus de réinscription sont prononcées par le délégué du Pouvoir Organisateur conformément à la procédure légale.

 

Préalablement à toute exclusion définitive ou en cas de refus de réinscription, le chef d’établissement convoquera l’élève et ses parents ou la personne responsable, par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette audition a lieu au plus tôt le 4ème jour ouvrable qui suit la notification de la convocation envoyée par recommandé.

 

La convocation reprend les griefs formulés à l’encontre de l’élève et indique les possibilités d’accès au dossier disciplinaire.

 

Lors de l’entretien, les parents ou la personne responsable peuvent se faire assister par un conseil.

 

Si les parents ou la personne responsable ne donnent pas de suite à la convocation, un procès-verbal de carence est établi et la procédure disciplinaire peut suivre normalement son cours.

 

Si la gravité des faits le justifie, le chef d’établissement peut décider d’écarter l’élève provisoirement de l’établissement pendant la durée de la procédure d’exclusion définitive. Cette mesure d’écartement provisoire est confirmée aux parents de l’élève mineur dans la lettre de convocation.

 

Le refus d’inscription l’année scolaire suivante est traité comme une exclusion définitive.

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¤Savoir-vivre

 

Pour vivre dans la sérénité, l’école doit être organisée et , il est normal que des exigences soient imposées.

 

Les règles de discipline et politesse seront discutées avec les élèves dès la rentrée.

 

Politesse et tenue des élèves: Les élèves auront, en classe, régulièrement des leçons de savoir-vivre. Nous vous demandons d’y être attentifs et d’y apporter votre collaboration. Merci.


Nous voulons vivre dans une école où:

 

  • on se dit ”bonjour” le matin,

  • on surveille son langage

  • on a une attitude correcte en classe et en récréation.

  • on respecte les enseignants et les élèves

  • les élèves grossiers, agressifs ou brutaux ne sont pas admis dans l’école.

  • on respecte les bâtiments et le matériel de l’école.

On gardera l’école propre surtout les cours de récréations et les toilettes.

 

Les livres scolaires et de bibliothèque sont prêtés par l’école, si l’élève les perd ou les détériore, il sera tenu de les remplacer.

 

On a une tenue vestimentaire qui convient à l’école, c’est à dire classique et correcte.

 

  •  Pour les filles: pas de bijoux, pas de piercings, pas de dos nus, pas de shorts ni de cyclistes, chaussures adaptées à l’école ( fermées à l’arrière).

  •  Pour les garçons: pas de boucle d’oreille, pas de piercings, les cheveux seront soignés, pas de foulard dans les cheveux, les “joggings” ne sont pas admis

On ne vend , ni n’échange aucun objet à l’école.

 

Certains objets sont interdits à l’école : armes et tout objet pouvant être utilisé à cette fin ainsi que les lecteurs de cd/cassettes/mp3, GSM,...

 

L’élève qui ne respecte pas le règlement de l’école, recevra une mise en garde. Si cela s’avère vain, il sera puni. En cas de récidive, le directeur en sera informé et avertira les parents si nécessaire. L’élève qui ne sait pas se conformer au règlement de l’école, sera exclu (voir sanctions).

 

Les parents soutiendront au maximum les différentes mesures pour le bien de tous les enfants et n’ interviendront pas sur les cours de récréation, les surveillants étant là pour régler les problèmes éventuels.

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¤Sécurité

 

Notre école met tout en œuvre pour assurer au maximum la sécurité de vos enfants : rangs, garderie, surveillances, surveillants habilités pour faire traverser les enfants et parents devant l’école.

 

Nous demandons avec insistance votre collaboration pour faciliter les entrées et sorties de l’école. Veillez donc à ne pas garer votre voiture sur les passages pour piétons et, à 12h00 et 16h00, à dégager rapidement les abords de l’école. Merci.

 

Soyez clairs afin que votre enfant sache sans ambiguïté de quel côté de l’école il doit se trouver (rue des Moulins ou rue du Sapin vert ).

 

Si un changement doit survenir, avertissez le titulaire par écrit.

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¤Transition primaire-secondaire

 

En fin de sixième année, une information complète est proposée aux élèves. Une visite du secondaire et une explication des grilles horaires sont proposées. Les parents reçoivent aussi une proposition d’orientation. Voir le site de notre école secondaire.

 

¤Travail à domicile

 

Suite à la circulaire 57 du 29 mai 2001 ayant pour objet “ la régulation des travaux à domicile dans l’enseignement fondamental”. Décret du 29 mars 2001.

 

Au sein de l’école, il a été convenu d’un temps moyen par année d’étude:

  • 1er degré: plus ou moins 20 minutes: lecture et présentation de ce qui a été réalisé ou construit en classe. Pas le mercredi. Le vendredi, uniquement lecture et coloriage.

  • 2ème degré: plus ou moins 25 minutes. Le mercredi et le vendredi, travaux de mise en ordre, de recherches et leçons.

  • 3ème degré: plus ou moins 40 minutes. Le mercredi et le vendredi, travaux de mise en ordre , de recherches et leçons.

 

Si un problème quelconque se pose, nous vous conseillons de contacter au plus vite le titulaire ou le directeur.

 

 

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